Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUBAN SYSTEMS
/
VAUBAN-SYSTEMS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VAUBAN-SYSTEMS
VAUBAN SYSTEMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3699159
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2029
VAUBAN-SYSTEMS de VAUBAN SYSTEMS

Présentation de la marque VAUBAN-SYSTEMS

Déposée le 15 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUBAN SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAUBAN-SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUBAN SYSTEMS domicilié(e) 7 rue du Petit Albi - 95800 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 914 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq, M. Dupont Eric domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque VAUBAN-SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAUBAN-SYSTEMS arrivera à expiration en date du 15 décembre 2029.

VAUBAN SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : DIGIVEIN , VERSO , VISOR , DIGITOUCH , SOOTouch , VISOR ACCESS , SMART ACCESS CONTROL , MINITOUCH , Imotic


VAUBAN SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 7 rue du Petit Albi - 95800 - CERGY - France - SIREN 512914722


NextMarq, M. Dupont Eric - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2019 n°2719757 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-01

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.